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Nom du site web : JB Vintage Auto
Adresse du site : https://jbvintage-auto.com/

Propriétaire : JB Vintage Auto S.A.S.
Responsable de publication : JB Vintage Auto S.A.S.

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Webdesign : Cracker’s Tech SARL/S.

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Référencement SEO/SEA : Cracker’s Tech SARL/S.

Hébergement : Infrastructure informatique de Cracker’s Tech SARL/S.
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Propriétaire du site

Type du titulaire : Personne morale.
JB Vintage Auto – Société par Actions Simplifiée.
Société de droit français.
Enregistrée au RCS de Thonon-les-Bains depuis le 06/10/2025 sous le matricule 991 919 622.
SIREN : 991 919 622 – SIRET : 991 919 6220 0019 – Assujétie à la T.V.A. Intracommunautaire sous le N°FR56991919622.
Siège social : 194 Route de la Mesalière, 74520 Chênex, France Métropolitaine.

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Les conditions générales, liées aux ventes, prestations de services et la politique de retour et/ou de remboursement sont disponibles.
(Se référer à la page CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE).

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Banque d’images utilisée pour les logotypes : https://www.svgrepo.com/

Références légales

  1. Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992
  2. Article 41 de la loi du 11 mars 1957
  3. Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995
  4. Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle
  5. Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
  6. Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
  7. Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données
  8. Loi n° 2004-801 du 6 août 2004
  9. Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

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